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Marques déposées par GAEC des Courbes de La Cance
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Coeur de Paysan
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Coeur de Paysan
GAEC des Courbes de La Cance

Numéro de dépôt :
4462000
Date de dépôt :
15/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2028
Coeur de Paysan de GAEC des Courbes de La Cance

Présentation de la marque Coeur de Paysan

Déposée par voie électronique le 15 juin 2018 par GAEC des Courbes de La Cance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Coeur de Paysan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est GAEC des Courbes de La Cance domicilié(e) La Noë - 61150 - Tanques - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC des Courbes de La Cance, Monsieur Thomas Graindorge domicilié(e) La Noë - 61150 - Tanques - France.

La marque Coeur de Paysan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coeur de Paysan arrivera à expiration en date du 15 juin 2028.

GAEC des Courbes de La Cance a également déposé les autres marques suivantes : Le yaourt infusé


GAEC des Courbes de La Cance - La Noë - 61150 - Tanques - France


GAEC des Courbes de La Cance, Monsieur Thomas Graindorge - La Noë - 61150 - Tanques - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Inscription le 19 mars 2019 - Rejet partiel n°752043 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-19

Crème artificielle [succédanés de produits laitiers]; Crème double; Crème fraîche; Crème [produit laitier]; beurre ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.